TVC

Marque suisse · 313230 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313230
Numéro de demande
03319/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TVC ((fig.))
Déposée
9 juin 1981
Enregistrée
20 janv. 1982
Publiée
8 mars 1982
Radiée
16 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gioielleria ed oreficeria di metalli preziosi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  2. 23 mai 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001

  3. 8 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 08.03.1982

Parties

Titulaire

Transvite S.A.

via Bossi 2, 6830 Chiasso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.