Marque figurative

Marque suisse · 313240 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313240
Numéro de demande
03344/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Mann, Schlüsselloch, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Mann, Schlüsselloch, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
22 juin 1981
Enregistrée
20 janv. 1982
Publiée
9 mars 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckerzeugnisse, nämlich Bücher, Publikationen, Prospekte und dergleichen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 9 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 09.03.1982

Parties

Titulaire

Mills & Boon Limited

15-16, Brook's Mews, London W.1, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.