DECOSIT

Marque suisse · 313319 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313319
Numéro de demande
03437/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 juin 1981
Enregistrée
27 janv. 1982
Publiée
16 mars 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux · Meubles

Stühle, insbesondere Kranken-, Invaliden- und Altersstühle, stationäre Aufrichtstühle, verstellbare Betten, Arzt- und Spitalmöbel, insbesondere Konsultationsstühle; Gartenmöbel, insbesondere Gartenstühle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 16 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 16.03.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.