Marque figurative

Marque suisse · 313388 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313388
Numéro de demande
01583/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 févr. 1981
Enregistrée
28 janv. 1982
Publiée
22 mars 1982
Radiée
12 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces de bijouterie, joaillerie, objets précieux, horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  2. 20 nov. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  3. 8 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 24 sept. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    F. de G. S.A., 119, rue du Parc, 2300 La Chaux-de-Fonds → F. de G. S.A., 34, chemin de la Mousse, 1225 Chene-Bourg

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  5. 22 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 22.03.1982

Parties

Titulaire

F. de G. S.A.

34, chemin de la Mousse, 1225 Chene-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.