Marque figurative

Marque suisse · 313441 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313441
Numéro de demande
02995/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bienenhorb, Globus)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bienenhorb, Globus))
Déposée
11 juin 1981
Enregistrée
28 janv. 1982
Publiée
24 mars 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Priorité
14.04.1981 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Wissenschaftliche, nautische und geodätische Apparate und Instrumente, elektrische Apparate und Instrumente (auch solche für drahtlose Telegrafie und Telefonie), nämlich Computer und Datenverarbeitungsgeräte aller Art, fotografische, kinematografische und optische Apparate und Instrumente, Wäge-, Mess-, Signal-, Kontroll-, Rettung- und Unterrichtsapparate und -instrumente; Automaten, die durch Einwurf von Münzen oder Marken betätigt werden; Sprechmaschinen; Registrierkassen, Rechenmaschinen; Feuerlöscher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 24 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 24.03.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.