Marque figurative

Marque suisse · 313452 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313452
Numéro de demande
03605/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((caractères arabes)) ((fig.))
Éléments verbaux
((caractères arabes))
Déposée
2 juil. 1981
Enregistrée
28 janv. 1982
Publiée
24 mars 1982
Radiée
25 mars 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
Les caractères arabes signifient selon déclaration du déposant <Barkat>.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, cadrans de montres et d'autres éléments de montres, bracelets de montres, pendules, horloges.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  2. 24 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 24.03.1982

Parties

Titulaire

Reguia Barkat

2853 Courfaivre

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.