PD (poinçon de maître 636)
Marque suisse · 313609 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 313609
- Numéro de demande
- 03209/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PD (poinçon de maître 636) ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 1981
- Enregistrée
- 11 févr. 1982
- Publiée
- 2 avr. 1982
- Radiée
- 5 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 19.06.1981
- Renouvelle
- 185984
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous travaux de bijouterie et de joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 2 avr. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 77 du 02.04.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.