Marque figurative

Marque suisse · 313612 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313612
Numéro de demande
03462/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
30 juin 1981
Enregistrée
11 févr. 1982
Publiée
2 avr. 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons médicinales, boissons alcooliques et non-alcooliques, notamment boissons toniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 2 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 02.04.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.