CHEVALIERE

Marque suisse · 313637 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313637
Numéro de demande
02857/1981
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CHEVALIERE ((fig.))
Déposée
7 janv. 1982
Enregistrée
11 févr. 1982
Publiée
6 avr. 1982
Protégée jusqu’au
7 janv. 2032
Classification de Vienne
03.03.01, 03.03.17, 03.03.24
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits horlogers, montres à l'exception des montres pendentifs et montres bagues, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → WENGER PLATTNER, Aeschenvorstadt 55, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 23 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  4. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  5. 14 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  6. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Economic Swiss Time Ltd., 4322 Mumpf → Evaco SA, Bachstrasse 10, 4313 Möhlin

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  7. 6 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 06.04.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.