VSg

Marque suisse · 313651 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313651
Numéro de demande
03473/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VSg ((raisins, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
VSg ((raisins, encadré, fond noir))
Déposée
26 juin 1981
Enregistrée
11 févr. 1982
Publiée
6 avr. 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 6 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 06.04.1982

Parties

Titulaire

Società Anonima F.lli Valsangiacomo fu Vittore

corso San Gottardo 107, 6830 Chiasso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.