cD (Verantwortlichkeitsmarke 3795)

Marque suisse · 313652 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313652
Numéro de demande
03475/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
cD (Verantwortlichkeitsmarke 3795) ((fig.))
Déposée
13 mai 1981
Enregistrée
11 févr. 1982
Publiée
6 avr. 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 6 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 06.04.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.