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Marque suisse · 313831 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 313831
- Numéro de demande
- 04694/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 sept. 1980
- Enregistrée
- 22 févr. 1982
- Publiée
- 17 avr. 1982
- Protégée jusqu’au
- 12 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motorfahrräder, Fahrräder und deren Teile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2020
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
- 23 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
- 21 déc. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, No. 27-8, 6-chome, Jingumae, Shibuya-ku, Tokio, Japon → Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 249 du 21.12.2000
- 21 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 249 du 21.12.2000
- 17 avr. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 17.04.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.