Marque figurative

Marque suisse · 313860 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313860
Numéro de demande
01709/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
18 mars 1981
Enregistrée
22 févr. 1982
Publiée
19 avr. 1982
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Priorité
18.09.1980 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules · Meubles · Jeux, jouets et articles de sport

Nicht elektrische Vorrichtungen gegen Diebstahl, insbesondere Vorhängeschlösser; Scharniere; Gestelle für Schallplatten und Bandkassetten; Sicherheitsgurte für Fahrzeugsicherheitsgurten; Fahrradbestandteile, insbesondere Sättel und Gepäckträger; Campingmöbel; Spielwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 19 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 19.04.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.