Marque figurative

Marque suisse · 313886 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313886
Numéro de demande
04273/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((chevalier, losange, poinçon de maître 7961)) ((fig.))
Éléments verbaux
((chevalier, losange, poinçon de maître 7961))
Déposée
2 sept. 1980
Enregistrée
22 févr. 1982
Publiée
21 avr. 1982
Radiée
7 juin 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  2. 21 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 21.04.1982

Parties

Titulaire

Etablissements Benneton (S.à r.l.)

75, Boulevard Malesherbes, Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.