SA JS

Marque suisse · 313901 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313901
Numéro de demande
04332/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SA JS ((logo, losange, poinçon de maître 7967)) ((fig.))
Éléments verbaux
SA JS ((logo, losange, poinçon de maître 7967))
Déposée
18 août 1981
Enregistrée
22 févr. 1982
Publiée
24 avr. 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et joaillerie or et platine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 24 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 24.04.1982

Parties

Titulaire

Etablissements Jean Saucede (S.A.)

18, Rue Ravez, Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.