Marque figurative

Marque suisse · 313914 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313914
Numéro de demande
04285/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
7 août 1981
Enregistrée
22 févr. 1982
Publiée
24 avr. 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
187217
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Kopiermaschinen und deren Bestandteile, Kopierpapier, elektrisch betätigte Maschinen für die Erzeugung von Druck- oder Bildsatz mittels wärmeempfindlichem Papier; wärmeempfindliches Zelluloseblattmaterial für die Herstellung von Duplikatkopien von Druck- oder Bildsatz, elektrisch betätigte Maschinen für das Ablesen von Mikrofilm und Erzeugen von Kopien der auf Mikrofilm enthaltenen Informationen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 24 avr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 24.04.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.