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Marque suisse · 314110 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314110
Numéro de demande
04893/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 sept. 1981
Enregistrée
26 févr. 1982
Publiée
3 mai 1982
Radiée
31 mars 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
188232
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Meubles de cuisine, agencements de cuisine, appareils ménagers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  2. 14 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  3. 19 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    CARLO DI FRANCESCO, Chemin du Closalet 4, 1023 Crissier → MEUBLES RAPP, 90, route de Guebwiller, 68260 KINGERSHEIM, France
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  4. 6 sept. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Carlo di Francesco, 16, route du Village, 1066 Epalinges → CARLO DI FRANCESCO, Chemin du Closalet 4, 1023 Crissier

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

  5. 6 sept. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

  6. 3 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 03.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.