Marque figurative

Marque suisse · 314158 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314158
Numéro de demande
00330/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Balken, Kreis)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Balken, Kreis))
Déposée
29 nov. 1981
Enregistrée
26 févr. 1982
Publiée
5 mai 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.01.1982
Renouvelle
189375
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants

Spritz- und Pressteile, nämlich rohe oder teilweise bearbeitete Teile aus Kunststoff; rohe oder teilweise bearbeitete Teile aus unedlen Metallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 5 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 05.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.