NC

Marque suisse · 314178 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314178
Numéro de demande
02691/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NC ((Rechtecke, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
NC ((Rechtecke, schwarzer Hintergrund))
Déposée
26 mai 1981
Enregistrée
26 févr. 1982
Publiée
5 mai 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Elektronachtspeicher, Wärmepumpen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 5 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 05.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.