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Marque suisse · 314198 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 314198
- Numéro de demande
- 03751/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- b ((Dreieck, Verantwortlichkeitsmarke 1800)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- b ((Dreieck, Verantwortlichkeitsmarke 1800))
- Déposée
- 19 mai 1981
- Enregistrée
- 26 févr. 1982
- Publiée
- 6 mai 1982
- Radiée
- 31 janv. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Sitzverlegung Hinterlegung Erneuerungmarke: 17.07.1981
- Renouvelle
- 186222
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren (Ringe, Broschen und Anhänger).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 6 mai 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 06.05.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.