Marque figurative

Marque suisse · 314219 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314219
Numéro de demande
04595/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Blume, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 646)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Blume, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 646))
Déposée
26 juil. 1981
Enregistrée
26 févr. 1982
Publiée
6 mai 1982
Radiée
25 mars 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.08.1981
Renouvelle
188082
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Schmuck und Tafelgeräte in Gold und Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  2. 6 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 06.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.