BILLETTE DE PROVENCE

Marque suisse · 314309 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314309
Numéro de demande
04690/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 sept. 1981
Enregistrée
10 mars 1982
Publiée
8 mai 1982
Radiée
25 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins des Côtes de Provence.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  2. 4 févr. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 35, avenue Eugène-Lance, case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991

  3. 19 févr. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Riotton S.A. ancienne maison Jules Riotton, 4, quai Gustave Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985

  4. 8 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 08.05.1982

Parties

Titulaire

Riotton Gilliéron S.A.

35, avenue Eugène-Lance case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.