ME BA
Marque suisse · 314378 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 314378
- Numéro de demande
- 04204/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ME BA ((fig.))
- Déposée
- 5 mai 1981
- Enregistrée
- 10 mars 1982
- Publiée
- 12 mai 1982
- Radiée
- 12 déc. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.08.1981
- Renouvelle
- 187011
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Outils à main
Heuspaten, Kleineisenwaren, Mähmesser.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.12.2011
- 7 août 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001
- 12 mai 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 12.05.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.