ME BA

Marque suisse · 314378 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314378
Numéro de demande
04204/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ME BA ((fig.))
Déposée
5 mai 1981
Enregistrée
10 mars 1982
Publiée
12 mai 1982
Radiée
12 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.08.1981
Renouvelle
187011
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main

Heuspaten, Kleineisenwaren, Mähmesser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  2. 7 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  3. 12 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 12.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.