UNROC

Marque suisse · 314387 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 314387
Numéro de demande: 04748/1981
Statut: En vigueur
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: UNROC ((fig.))
Déposée: 9 avr. 1981
Enregistrée: 10 mars 1982
Publiée: 12 mai 1982
Protégée jusqu’au: 9 avr. 2031
Langue de la procédure: français
Classification de Vienne: 24.11.18, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.22, 27.01.01, 27.01.07
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Fermoirs, boucles, bracelets, bijouterie et tous articles se rattachant à la boîte de montre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

7 janv. 2026
Fusionné
Titulaire
Cornu et Cie S.A., 17, Stavay-Mollondin, 2300 La Chaux-de-Fonds → CMSA La-Chaux-de-Fonds SA, Rue Stavay-Mollondin 17, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
19 déc. 2025
Mandataire radié
Mandataire
INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
19 déc. 2025
Mandataire inscrit
Mandataire
GSMART-IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
3 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
6 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
24 avr. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001
12 mai 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 12.05.1982

Parties

Titulaire

CMSA La Chaux-de-Fonds SA

CMSA La-Chaux-de-Fonds SA

Rue Stavay-Mollondin 17, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Gsmart IP SA

GSMART-IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.