Marque figurative

Marque suisse · 314397 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314397
Numéro de demande
04960/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3829)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3829))
Déposée
27 juil. 1981
Enregistrée
10 mars 1982
Publiée
14 mai 1982
Radiée
25 mars 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  2. 14 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 14.05.1982

Parties

Titulaire

Christoph Hildebrand

6353 Weggis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.