Marque figurative

Marque suisse · 314399 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314399
Numéro de demande
04963/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((cercle, rond, poinçon de maître 3825)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cercle, rond, poinçon de maître 3825))
Déposée
14 août 1981
Enregistrée
10 mars 1982
Publiée
14 mai 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 14 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 14.05.1982

Parties

Titulaire

Mark Salzborn

1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.