LA BELETTE

Marque suisse · 314403 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314403
Numéro de demande
04972/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA BELETTE ((encadré, montagne, belette, vigne, village)) ((fig.))
Éléments verbaux
LA BELETTE ((encadré, montagne, belette, vigne, village))
Déposée
11 sept. 1981
Enregistrée
10 mars 1982
Publiée
15 mai 1982
Radiée
20 mars 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins vaudois (Villette).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003

  2. 15 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 15.05.1982

Parties

Titulaire

Paul Coderey

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.