TU

Marque suisse · 314586 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314586
Numéro de demande
02134/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TU ((fig.))
Déposée
8 déc. 1981
Enregistrée
18 mars 1982
Publiée
22 mai 1982
Radiée
9 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bicyclettes, leurs parties et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 8 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2001

  3. 8 mai 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2001

  4. 22 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 22.05.1982

Parties

Titulaire

Tsunoda Jitensha Kabushiki Kaisha

1234-1, Aza-Shinmachi Oaza-Komaki, Komaki-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.