LA (poinçon de maître 3828)

Marque suisse · 314617 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314617
Numéro de demande
04961/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA (poinçon de maître 3828) ((fig.))
Déposée
28 juil. 1981
Enregistrée
18 mars 1982
Publiée
22 mai 1982
Radiée
25 mars 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Chaînettes, fermoirs et porte-clés en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  2. 22 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 22.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.