ISF

Marque suisse · 314630 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314630
Numéro de demande
05237/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ISF ((fig.))
Déposée
3 sept. 1981
Enregistrée
18 mars 1982
Publiée
25 mai 1982
Radiée
9 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.04.2012

  2. 8 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  3. 25 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.