Marque figurative
Marque suisse · 314634 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 314634
- Numéro de demande
- 05248/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((cercles, courbes)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((cercles, courbes))
- Déposée
- 30 sept. 1981
- Enregistrée
- 18 mars 1982
- Publiée
- 25 mai 1982
- Radiée
- 25 avr. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise
- Renouvelle
- 188480
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et installations pour la fabrication, le traitement et la manipulation du carton ondulé et du papier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002
- 25 mai 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.