Marque figurative

Marque suisse · 314634 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314634
Numéro de demande
05248/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cercles, courbes)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cercles, courbes))
Déposée
30 sept. 1981
Enregistrée
18 mars 1982
Publiée
25 mai 1982
Radiée
25 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
188480
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et installations pour la fabrication, le traitement et la manipulation du carton ondulé et du papier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  2. 25 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.