Marque figurative

Marque suisse · 314636 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314636
Numéro de demande
05252/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 sept. 1981
Enregistrée
18 mars 1982
Publiée
25 mai 1982
Radiée
7 mai 2012
Motif
Non prolongée
Renouvelle
188059
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, parties de montres, pendulettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 8 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 7 oct. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Société Anonyme de la Montre Royale, 7, place du Molard, 1204 Genève → Société Anonyme de la Montre Royale, 6, place des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.1991

  5. 25 mai 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.