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Marque suisse · 314729 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314729
Numéro de demande
05271/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 oct. 1981
Enregistrée
29 mars 1982
Publiée
1 juin 1982
Radiée
28 mai 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Roses et rosiers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002

  2. 1 juin 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 01.06.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.