BOURG DE PLAIT

Marque suisse · 314749 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
314749
Numéro de demande
05400/1981
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 oct. 1981
Enregistrée
29 mars 1982
Publiée
1 juin 1982
Protégée jusqu’au
13 oct. 2031
Remarques
avec transmission de Maurice Bovy, Chexbres (Vaud)
Renouvelle
204508
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2021

  2. 11 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

  3. 6 sept. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

  4. 1 juin 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 01.06.1982

Parties

Titulaire

Bernard Bovy

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.