Marque figurative

Marque suisse · 315089 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315089
Numéro de demande
01688/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
30 mars 1981
Enregistrée
28 avr. 1982
Publiée
21 juin 1982
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe
Renouvelle
185993
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Armaturen für die Chemie, Petrochemie und für Kernkraftwerke, nämlich Durchgangshähne, einschliesslich Bestandteile und Zubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 21 juin 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 21.06.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.