Marque figurative

Marque suisse · 315161 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315161
Numéro de demande
04458/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Zebra)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Zebra))
Déposée
20 août 1981
Enregistrée
28 avr. 1982
Publiée
23 juin 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
189114
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee, Tee, Schokoladepulver.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 23 juin 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 23.06.1982

Parties

Titulaire

W. Bruderer ZEBRA Kaffee und Tee AG

Gasometerstrasse 9, 8005 Zürich

Mandataire

Jacobs Suchard S.A.

107, avenue de Cour, 1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.