Marque figurative

Marque suisse · 315282 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315282
Numéro de demande
05804/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((roue du gouvernail)) ((fig.))
Éléments verbaux
((roue du gouvernail))
Déposée
9 nov. 1981
Enregistrée
28 avr. 1982
Publiée
1 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 23 août 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Baume & Mercier Société Anonyme, 9, rue Le Royer, 1200 Genève → Baume & Mercier SA., 9, rue Le Royer, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990

  3. 23 août 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990

  4. 1 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 01.07.1982

Parties

Titulaire

Baume & Mercier SA

Baume & Mercier SA.

9, rue Le Royer, 1200 Genève

Mandataire

Business Control S.A.

6, boulevard James-Fazy P.O. Box 2161, 1201 Genève 2

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.