Marque figurative

Marque suisse · 315286 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315286
Numéro de demande
05984/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((bouquetin, poinçon de maître 3839)) ((fig.))
Éléments verbaux
((bouquetin, poinçon de maître 3839))
Déposée
31 août 1981
Enregistrée
28 avr. 1982
Publiée
2 juil. 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Médaillons en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 2 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 02.07.1982

Parties

Titulaire

Orion bijoux S.A.

13, route du Chasseur, 1008 Prilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.