RONEO-NEOPOST

Marque suisse · 315449 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315449
Numéro de demande
05932/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 nov. 1981
Enregistrée
12 mai 1982
Publiée
7 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Elektrische oder elektronisch betriebene Frankiermaschinen, Stempelmaschinen, Dokumenten-Zählmaschinen, Brieföffnungsmaschinen, Briefversiegelungsmaschinen, Dokumentenzeichnungs- und -übertragungsgeräte; andere Büromaschinen sowie Bestandteile von allen solchen Maschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 8 nov. 1990

    Transféré

    Titulaire
    ALCATEL CIT, 33, Rue Emeriau, Paris, France → Alcatel CIT, 12, Rue de la Baume, F-75008 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 218 du 08.11.1990

  3. 7 juil. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-Alcatel (S.A.), 14-16, Rue de la Baume, Paris, France → ALCATEL CIT, 33, Rue Emeriau, Paris, France

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1989

  4. 7 juil. 1989

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepatex AG, Patentabteilung, 9630 Wattwil → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1989

  5. 10 mars 1983

    Rectifié

    Titulaire
    Cie Industrielle des Télécommunications, CIT-Alcatel (S.A.), 12, Rue de la Baume, Paris, France → Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-Alcatel (S.A.), 14-16, Rue de la Baume, Paris, France

    Publié dans la FOSC No 58 du 10.03.1983

  6. 7 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 07.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.