Marque figurative

Marque suisse · 315558 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315558
Numéro de demande
06442/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1833)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1833))
Déposée
30 nov. 1981
Enregistrée
12 mai 1982
Publiée
9 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Abraham Hirschi, Winterthur (Zürich) Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.12.1981
Renouvelle
189447
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetallwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 9 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.