Marque figurative

Marque suisse · 315606 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315606
Numéro de demande
04591/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
27 août 1981
Enregistrée
12 mai 1982
Publiée
14 juil. 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Putzzeug, insbesondere Wischlappen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 14 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 14.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.