Marque figurative
Marque suisse · 315610 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315610
- Numéro de demande
- 04759/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreise, Pflanze, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreise, Pflanze, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
- Déposée
- 1 sept. 1981
- Enregistrée
- 12 mai 1982
- Publiée
- 15 juil. 1982
- Radiée
- 25 avr. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Machines et moteurs · Outils à main
Chemische Präparate für landwirtschaftliche, gartenbauliche und forstwirtschaftliche Zwecke; Insektenbekämpfungs-, Schwammvertilgungs- und Unkrautvertilgungsmittel; Maschinen und Apparate für die Verwendung in der Landwirtschaft, im Gartenbau und in der Forstwirtschaft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002
- 8 oct. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeneca Limited, Imperial Chemical House, 9, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere (Surrey GU27 3JE), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 8 mars 1994
Transféré
- Titulaire
- Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House, Millbank, GB- London S.W. 1, Royaume-Uni → Zeneca Limited, Imperial Chemical House, 9, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994
- 15 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 161 du 15.07.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.