Marque figurative
Marque suisse · 315621 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315621
- Numéro de demande
- 05087/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((tasse, grain de café)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((tasse, grain de café))
- Déposée
- 25 sept. 1981
- Enregistrée
- 12 mai 1982
- Publiée
- 15 juil. 1982
- Radiée
- 25 avr. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 188464
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café et extraits du café; produits alimentaires renfermant du café ou des extraits du café.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002
- 21 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Villars Holding S.A., 2, route de la Fonderie, 1700 Fribourg → Villars Maître Chocolatier S.A., 2, route de la Fonderie, 1700 Fribourg
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 35 du 21.02.1997
- 15 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 161 du 15.07.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.