SD
Marque suisse · 315669 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315669
- Numéro de demande
- 06010/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SD ((encerclé, fond noir)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- SD ((encerclé, fond noir))
- Déposée
- 14 nov. 1981
- Enregistrée
- 12 mai 1982
- Publiée
- 19 juil. 1982
- Radiée
- 2 juil. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 16.11.1981
- Renouvelle
- 188825
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Papier et imprimés
Machines à imprimer et à graver et leurs parties; clichés pour l'impression, la gravure et la photogravure.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002
- 19 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 164 du 19.07.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.