EE EBEL Gentleman

Marque suisse · 315673 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315673
Numéro de demande
06021/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EE EBEL Gentleman ((fig.))
Déposée
18 nov. 1981
Enregistrée
12 mai 1982
Publiée
20 juil. 1982
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Renouvelle
189374
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Ebel SA, 113, rue de la Paix, 2301 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 8 oct. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel SA, 113, rue de la Paix, 2301 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 8 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  5. 8 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  6. 22 mars 2000

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  7. 21 avr. 1995

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  8. 21 avr. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

1 entrée antérieure
  1. 20 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 20.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.