AD
Marque suisse · 315676 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315676
- Numéro de demande
- 06025/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AD ((raisins)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- AD ((raisins))
- Déposée
- 19 nov. 1981
- Enregistrée
- 12 mai 1982
- Publiée
- 20 juil. 1982
- Radiée
- 2 juil. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002
- 20 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 165 du 20.07.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.