Marque figurative

Marque suisse · 315685 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315685
Numéro de demande
06242/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
24 nov. 1981
Enregistrée
12 mai 1982
Publiée
20 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
189339
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Schiffstriebwerke, Aussenbordmotoren, Innenbordmotoren, Innenbord-Aussenbordmotoren, Steuerwerk für solche Triebwerke und Motoren sowie für Boote.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 20 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 20.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.