CABRIOLE

Marque suisse · 315768 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315768
Numéro de demande
05223/1981
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 sept. 1981
Enregistrée
27 mai 1982
Publiée
23 juil. 1982
Protégée jusqu’au
29 sept. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2021

  2. 1 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

  3. 7 nov. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  4. 23 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Chevalley, 1096 Treytorrens (Lavaux) → Jean-François Chevalley, Vigneron-encaveur, Domaine de la Chenalettaz, 1096 Le Treytorrens/Dezaley

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001

  5. 23 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 23.07.1982

Parties

Titulaire

Jean-François Chevalley Vigneron-encaveur

1096 Le Treytorrens/Dezaley

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.