Marque figurative

Marque suisse · 315894 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315894
Numéro de demande
05742/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 639)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 639))
Déposée
5 nov. 1981
Enregistrée
10 juin 1982
Publiée
29 juil. 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberschmuck, Kinder-Essbestecke und Becher aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 29 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 29.07.1982

Parties

Titulaire

Max Frei

8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.