Marque figurative
Marque suisse · 315896 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315896
- Numéro de demande
- 06501/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 nov. 1981
- Enregistrée
- 10 juin 1982
- Publiée
- 29 juil. 1982
- Radiée
- 25 juin 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Gold und Silberwaren, Schmuck, Tafelgeräte in Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.06.2012
- 8 oct. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 29 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 173 du 29.07.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.