Marque figurative

Marque suisse · 315896 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315896
Numéro de demande
06501/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 nov. 1981
Enregistrée
10 juin 1982
Publiée
29 juil. 1982
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Gold und Silberwaren, Schmuck, Tafelgeräte in Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 8 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  3. 29 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 29.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.